Questions fréquentes
Combien coûte une recherche ?
Combien de temps faut-il ?
Et si les archives ne permettent pas de trouver la réponse ?
Où intervenez-vous ?
Puis-je me rétracter ?
Par nature, chaque projet est différent : le prix est établi sur devis gratuit, après un premier échange. Les prestations peuvent être facturées au forfait, au temps passé ou à l'acte, selon ce qui est convenu. TVA non applicable (art. 293 B du CGI) : le prix indiqué est le prix que vous payez.
Le devis indique un délai estimatif. Il dépend de la complexité de la recherche, de la disponibilité des archives et parfois des réponses d'organismes extérieurs. Un point à fréquence régulière sera effectué pendant la durée des recherches pour vous tenir informé de leur avancement.
C'est une réalité du métier : certains registres ont disparu ou sont lacunaires. Je m'engage sur les moyens mis en œuvre, pas sur un résultat que personne ne peut garantir, et je vous en parle dès le premier échange.
Je suis basé à Paris / Île-de-France et je me déplace dans toute la France lorsque les recherches l'exigent. Dans tous les cas, si des frais doivent être engagés dans le cadre d'une recherche, ils sont décrits avant d'être engagés et font l'objet d'un accord préalable entre Nostalys et le client.
Le droit de rétractation s'applique dans les conditions du Code de la consommation ; il ne s'applique pas aux prestations pleinement exécutées ou commencées avec votre accord exprès avant la fin du délai légal (art. L221-28). Le détail figure dans les CGV.